Assemblée primaire

Convocation

L’assemblée primaire de la municipalité est convoquée le lundi 10 juin 2024 à 19h00, à la salle polyvalente.

 

  1. Procès-verbal de l’assemblée primaire du 11.12.2023
  2. Comptes 2023 (Message introductifComptes FonctionnementComptes InvestissementsCompte résultatsBilan condenséBilan)
  3. Rapport de l’organe de révision et approbation des comptes 2023
  4. Règlement communal du cimetière
  5. Règlement sur le prélèvement des droits de mutations communaux additionnelsExplications concernant le règlementLoi
  6. Informations
  7. Divers

Le détail des comptes, le procès-verbal ainsi que les documents liés à la convocation sont à disposition au guichet (durant les heures d’ouverture) dès le 21 mai 2024.

Date

10 Juin 2024
Expiré!

Heure

19h00

Lieu

Salle Polyvalente (salle de gym)
Route du Chablais 10, 1869 Massongex

Organisateur

Commune de Massongex
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